Personne n’est à l’abri d’un imprévu. Que cela soit une nouvelle inattendue ou un acte involontaire, tout peut changer du jour au lendemain. Prenons notamment l’exemple du permis de conduire. Bien que ce dernier soit un ticket d’entrée dans le monde de l’automobile, il faut tout de même garder une once de responsabilité dans ce milieu-ci. En effet, certaines personnes ayant l’opportunité de conduire peuvent chambouler cette liberté sans crier gare. Éventuellement, dès lors qu’un acte considéré comme étant une faille a été commis, il faut savoir que les conséquences peuvent être lourdes, notamment en termes d’annulation.
Le principe de l’annulation du permis de conduire
Bon nombre de jeunes conducteurs se laissent submerger par la réussite d’un examen de permis de conduire que la plupart d’entre eux omettent les deux points clés dès lors que nous avons accès aux routes : « responsabilité » et « vigilance ». En effet, il faut savoir qu’un permis de conduire s’accompagne obligatoirement de plusieurs éléments incitant les tout nouveaux conducteurs à demeurer attentifs.
Si un automobiliste commet un acte alarmant sur la route, plus précisément une infraction grave, celui-ci peut engendrer une sanction critique : l’annulation du permis de conduire. Éventuellement, pour celles et ceux qui ignorent le principe de cette dernière, voici quelques informations qui pourront vous éclairer davantage.
L’annulation du permis de conduire est perçue comme étant une sanction. Généralement prononcée par un juge, une telle décision juridique est annoncée dès lors qu’un conducteur commet une grave infraction contre le code de la route.
En effet, le conducteur est appelé à se rendre au tribunal. À la suite de cela, celui-ci est dans l’obligation de remettre son permis de conduire aux autorités et par conséquent, l’individu n’a plus le droit de conduire pendant un certain temps.
Toutefois, afin de remédier à ce genre de situation tragique, la personne ayant commis l’infraction peut tout de même reconduire, seulement si le conducteur a pu repasser son permis après annulation.
Sous combien de tempos peut-on repasser son permis après une annulation ?
La durée de l’annulation d’un permis de conduire est généralement précisée sur un document communément appelé « imprimé référence 7 ». En effet, ce dernier est remis au conducteur par le tribunal. Bien évidemment, cela dépend de l’infraction en question commise par l’individu.
Parmi les infractions concernées, vous aurez notamment :
- Conduite sous l’emprise de substance illicites : à hauteur de 3 ans
- Refus de se soumettre aux vérifications demandées par les forces de l’ordre : jusqu’à 3 ans
- Homicide involontaire : à hauteur de 10 ans
- Conduite en état d’ivresse : jusqu’à 3 ans
- Refus de restituer son permis de conduire après une annulation : à hauteur de 3 ans
De plus, il faut savoir que dès lors qu’un conducteur refuse de respecter ces interdictions, il peut être puni de 2 ans d’emprisonnement ainsi que 4 500 euros d’amende.
Néanmoins, afin de reprendre son permis de conduire après la fin de l’annulation, il est impératif de repasser le code. Concernant la conduite, cela dépendra de l’ancienneté du permis en question de même que de la durée de l’annulation.
Pour vous donner une approximation, si la durée de l’interdiction de conduire est d’un an, voire plus, le conducteur doit obligatoirement repasser son code ainsi que son permis. Pour celles et ceux qui ont reçu une durée d’interdiction de conduire de moins d’un an, l’individu peut ne pas repasser le code, seulement s’il s’inscrit à l’examen dans les 9 mois suivant la fin de l’interdiction. Si vous souhaitez plus amples informations sur un sujet complémentaire, cliquez ici.
